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Réveil Communiste

Bilan démocratique de l'Assemblée extraordinaire : l'intégrale

10 Avril 2008 , Rédigé par Olivier Publié dans #Ce qui ne peut plus durer au PCF

Cet article reprend simplement  en un unique document les deux volets du compte-rendu de l'Assemblée extraordinaire que j'ai rédigé. Je reste prêt à modifier certains passages du texte si des commentaires  m'invitent à le faire.

Vous pouvez retrouver les deux volets séparés si vous voulez lire les quelques commentaires qu'ils ont suscité :

Bilan démocratique de l'Assemblée extraordinaire : première journée.
Bilan démocratique de l'Assemblée extraordinaire : deuxième journée.

Olivier, le 18 janvier 2008.




Première journée : samedi 8 décembre 2007


I. Qui étaient les délégués ?

Description : Chaque section était invitée à envoyer un ou plusieurs délégués. Les sections de moins de 200 adhérents en ont envoyé un, celles qui ont entre 200 et 400 adhérents en ont envoyé deux, etc. Tous les membres du Conseil National et les secrétaires fédéraux étaient membres de droit de l'assemblée extraordinaire. Les badges étaient de la même couleur (rouge) pour tous ces participants, qu'il était donc possible de distinguer seulement de très près, en lisant ce qui était inscrit sur ces badges. 1179 délégués ont pris part au vote final : c'est la seule indication précise que nous avons sur le nombre de participants. Nous ne savons pas combien il y avait de membres du CN ou de secrétaires fédéraux parmi eux.

Commentaire : La place des dirigeants et des cadres fédéraux était trop importante. Ils composaient plus du quart de l'assemblée. Cela n'a pas permis de prendre en compte suffisamment l'avis des sections.

II. Comment le travail préparatoire des sections a-t-il été pris en compte ?

1. Par écrit.

Description : Chaque section a été invitée à transmettre un mandat à la direction nationale. Nous ne savons pas combien de mandats ont été transmis. Une commission avait été désignée par le Conseil National pour travailler au projet de mandat national à partir de la lecture des mandats de section. Cette commission n'a rendu compte ni par écrit ni par oral au moment de l'assemblée extraordinaire de la teneur des mandats de section. Un membre du Conseil National (Nicolas Marchand) a tenté à titre individuel d'élaborer une synthèse pour essayer de mesurer la proportion de sections qui ont affirmé explicitement leur volonté de continuer à travailler dans le cadre du PCF, sans s'engager pour l'instant dans la construction d'une autre organisation. Cette initiative personnelle lui a valu d'être accusé par certains participants d'avoir déformé le sens des mandats de sections en sortant certains passages de leur contexte. Certains participants ont également dit, à plusieurs reprises, que le nombre de participants aux assemblées de sections (30 000 en tout) était trop faible pour tirer des conclusions des résultats de leurs travaux.

Commentaire : Rien ne prouve que les mandats de section ont été lus. Le mandat national n'a rien d'une synthèse. Il se contente de se féliciter de la richesse des débats. Le travail des sections n'a pas du tout été exploité comme il aurait pu l'être et semble avoir été un travail pour rien.

2. Par oral.

Description : La première séance plénière, le samedi après-midi, permettait aux délégués de prendre la parole dans des interventions d'une durée maximale de trois minutes. La séance a commencé avec plus d'une demi-heure de retard par un rapport d'ouverture. Les interventions des délégués ont été interrompues par des interventions d'invitées, au nombre de trois ou quatre, qui ont parlé entre cinq et dix minutes chacun, et par la lecture d'un texte sur le réchauffement climatique, suivie d'un très court débat portant sur la pertinence du vote proposé à propos de ce texte.

En tout, les délégués ont eu la parole un peu moins de trois heures. Quarante-quatre d'entre eux seulement ont pu s'exprimer. Parmi eux, on peut compter une quinzaine de membre du Conseil National au moins. Par conséquent, seuls une trentaine de délégués mandatés par leur section ont pu avoir la parole. Le choix de ces délégués ne s'est pas fait selon des critères clairs. Pour avoir la parole, il fallait avoir déposé une demande écrite au secrétariat établi pour l'occasion. L'ordre de dépôt des demandes n'a pas eu d'influence. Certaines demandes déposées très tôt sont restées sans effets. D'autres déposées pour tard ont abouti. La tribune avait annoncé vouloir respecter un certain équilibre géographique. Pourtant, trois intervenants d'une même section, celle du dix-neuvième arrondissement de Paris, ont eu la parole. De la même façon, deux intervenants de la section de Nice ont pu parler. En tout, plus de dix délégués parisiens, dont un grand nombre de membres du Conseil national, ont pris la parole. On peut donc en déduire que plus de la moitié des fédérations n'ont pas pris part à ce débat.

La soirée a été l'occasion d'un travail "en ruche", par tables de dix. Commencé avec un peu de retard, ce travail a duré entre une heure trente et une heure quarante-cinq. Sept thèmes avaient été retenus. Une feuille de route proposait à chaque table de travailler une heure et demi sur le thème et une demi-heure sur le mandat. La discussion sur le thème a le plus souvent duré entre une heure et une heure et demi. Chaque table a désigné un rapporteur pour la discussion thématique. Sept groupes de rapporteurs (un par thème) ont élaborés sept synthèses thématiques.

La suite de l'Assemblée, le dimanche, a porté essentiellement sur la rédaction du mandat national, et n'a plus permis aux délégués de rendre compte du travail de leurs sections.

Commentaire : Le bilan est désastreux : seuls trente délégués mandatés par leurs sections, sur un total de mille environ, ont pu parler trois  minutes chacun l'après-midi.
 Le soir, chacun a eu la parole entre six et neuf minutes en moyenne pour la discussion thématique (60 ou 90 minutes divisées par 10 délégués à chaque table). Comment rendre compte dans ces conditions de plusieurs heures et souvent même de plusieurs demi-journées de travail dans les sections ? Lorsque l'on se dit qu'en plus les textes écrits pas les sections n'ont pas fait l'objet d'une synthèse...

III. Comment le mandat a-t-il été élaboré ?

Description : Une commission des mandats, présidée par Marie-Pierre Vieu et composée de membres du Conseil national, avait travaillé en amont sur un projet de texte. Ce texte avait été amendé par le Conseil national du 4 décembre. Les délégués ont pu le consulter sur internet dès ce jour, et une version imprimée du texte a été remise aux délégués à leur arrivée à l'Assemblée extraordinaire.

La discussion sur le mandat a commencé pendant le travail en ruche. La feuille de route prévoyait une demi-heure seulement pour cette description. Rares sont les tables qui ont pu aller plus loin que des remarques d'ordre général. Le temps a manqué pour réfléchir à des amendements à ce moment-là.

Chaque table devait désigner un rapporteur pour la commission des mandats. Les membres du Conseil national ne pouvaient pas, théoriquement, être choisis comme rapporteurs. La réunion de la commission des mandats était programmée à 23 heures, au siège du PCF, place du colonel Fabien, à trois-quart d'heures de métro de la Défense, où avait lieu l'Assemblée extraordinaire. La plupart des délégués de province n'ont pas pu participer à cette commission pour des raisons matérielles. Par conséquent, toutes les tables n'ont pas pu envoyer de rapporteurs et quelques unes d'entre elles ont choisi, faute de pouvoir choisir quelqu'un d'autre, des membres du Conseil national. Ces membres du CN ont expliqué la raison de leur présence au moment de la commission des mandats. Michel Laurent, sans doute par ignorance, a affirmé le lendemain en séance plénière qu'aucun membre du CN n'avait été choisi comme rapporteur de table.

La réunion de la commission des mandats a commencé vers minuit. Les membres du Conseil national et les délégués parisiens y étaient fortement représentés. La discussion a été très vive et très désorganisée. Patrice Bessac, malade, distribuait la parole, entouré de Marie-Pierre Vieu et, dans un premier temps, d'Olivier Dartigoles. Aucune méthode de travail n'avait été mise au point. Patrice Bessac a proposé d'abord une discussion en deux temps : discussion générale d'abord, avec inscription pour obtenir la parole par écrit, puis discussion paragraphe par paragraphe. Mais la discussion générale a très vite été interrompue par des interventions sur la méthode à adopter. Patrice Cohen-Séat a proposé de s'en tenir à une discussion générale avant de laisser Patrice Bessac et Marie-Pierre Vieu travailler seuls aux amendements. Cette proposition a provoqué les réactions indignées d'une partie des délégués. La confusion qui a suivi n'était plus du tout organisée. Patrice Bessac donnait désormais la parole de façon parfaitement aléatoire, sans inscription, et en privilégiant les membres du Conseil national. Les divisions du Conseil nationale se retrouvaient donc dans la salle, et n'aboutissaient évidemment pas. Finalement, vers une heure et demi, une proposition de compromis assez vague faite par Pierre Laurent permettait à Patrice Bessac de proposer à la commission de le laisser travailler aux amendements de détails avec Marie-Pierre Vieu, ainsi que l'avait proposé Patrice Cohen-Séat une heure plus tôt. Certains délégués qui avaient demandé la parole ne l'avaient pas eue. Une déléguée a demandé l'élection d'une commission pour faire le travail d'amendement. Patrice Bessac n'a pas donné suite à cette demande, et a fait voter "sa proposition", adopté par une majorité de personnes présentes.

Commentaire : Les organisateurs de l'Assemblée extraordinaire n'ont-il jamais travaillé sur un texte ? N'ont-il jamais eu à mener un travail d'amendements ? Qui pouvait croire qu'une demi-heure de discussion dans chaque ruche, et la réunion de plus de cent délégués issus de ces ruches aurait pu permettre d'amender le texte collectivement ?

Tout me laisse penser, sur ce point, que tout a été organisé pour exclure les délégués des sections du travail d'amendement concret du texte. Tout a été organisé pour que les quelques dirigeants chargés du mandat gardent un entier contrôle du processus jusqu'à la fin.

Pourtant, cela n'a pas empêché la tribune de faire croire que le texte amendé pendant la nuit était le résultat du travail des délégués désignés par les ruches.

Quelques délégués ont tenté de dire le lendemain en séance plénière comment s'est passé la réunion de la commission des mandats. Ils n'ont pas réussi à se faire entendre.

Deuxième journée : dimanche 9 décembre 2007

Suite de la réponse à la question : Comment le mandat a-t-il été élaboré ?

Description : D'après le programme, la matinée devait commencer à 9 heures pour travailler directement sur le mandat, pendant trois heures et demi : "9 h – 12 h 30 : Séance plénière. Débat pour l’adoption du mandat donné à la direction nationale. Vote sur le mandat. Lors de cette séance, seul-e-s les délégué-e-s seront appelé-e-s à se prononcer par leur vote sur les décisions à prendre. - Compte-rendu des synthèses thématiques" À neuf heures, il n'y a pas grand monde, mais le texte amendé par Patrice Bessac et Marie-Pierre Vieu pendant la nuit est sur toutes les tables.

Les travaux reprennent véritablement vers 9h45, mais pas par le travail sur le mandat ! On commence par le compte-rendu des synthèses thématiques. Les délégués des ruches qui ont pu se réunir à propos des sept thèmes (combien étaient-ils ?) ont produits sept synthèses. Nous écoutons donc sept interventions à la tribune. Certaines ne sont pas très synthétiques, et se contentent de lister des remarques, parfois contradictoires, qui ont été faites par les délégués. D'autres sont plus affirmatives, mais il pourrait être intéressant de les relire. Elles disent peut-être l'une ou l'autre choses qui contredisent le mandat. De toute façon, il n'y a aucune articulation entre ce travail et le mandat.

On aurait pu d'ailleurs travailler à ce moment-là sur le mandat. Mais non. Il faut d'abord écouter un invité !

Il est 11h passées lorsque le travail sur le mandat commence. Patrice Bessac fait le rapport du résultat des travaux "de la commission des mandats". Il explique de manière assez vague le déroulement de la nuit. Il insiste surtout pour dire qu'il a fini vers six heures du matin. Mais surtout il indique qu'une phrase de l'avant-projet de mandat, rayée sur le document que nous avons sous les yeux, doit en vérité être rétablie ! Il s'agit de la phrase : « Il ne s’agir d’exclure aucune hypothèse concernant le Parti ou sa stratégie…. Il s’agit de permettre le réflexion et l’expérimentation sur la façon dont ces rassemblements peuvent s’élargir, s’approfondir et construire ainsi durablement des rapports de force favorables à l’émancipation humaines. » Émotion dans la salle.

Commence alors la discussion générale. Pour avoir la parole cette fois-ci, il ne faut pas s'inscrire, mais faire la queue derrière l'un des six micros de la salle. On écoute une première personne à chaque micro, puis une deuxième personne à chaque micro, et ainsi de suite. Ceux qui ont été les plus rapides au moment de se précipiter vers les micros ont donc pu parler. Les autres ont fait la queue en vain.

La présidente de séance (un mois plus tard j'ai oublié son nom) ne préside pas. Elle se contente de dire "micro 1", "micro 2", etc. Elle ne donne aucune consigne à propos du temps de parole de chacun.

Les premiers intervenants en profitent donc pour faire chacun plusieurs propositions d'amendements, en plus de dire parfois leur sentiment sur l'organisation de l'assemblée extraordinaire. Réponse de la présidente : "micro 3", "micro 4", etc. Les propositions d'amendement restent des propositions en l'air. De toute façon, aucune méthode de travail n'a été proposée.

Un jeune camarade de Villeurbanne intervient de manière très violente contre la direction. Il dénonce la manière dont s'est passée la commission des mandats, il appelle au rassemblement des communistes contre la liquidation
et invite à signer une pétition qui réclame, pour finir, le rétablissement de la faucille et du marteau comme emblème du parti communiste. Très forte émotion dans la salle.

Marie-George Buffet, assise à la tribune mais silencieuse jusque là, se saisit alors du micro, la voix pleine d'émotion et en appelle au respect et à l'unité des camarades. Son intervention trouve un très large écho.

D'autres interventions de délégués suivent. On découvre alors que Marie-George Buffet n'a pas abandonné le micro dont elle s'était saisie. Elle assure désormais la présidence de séance, et propose des votes sur certains amendements proposés par les délégués.

De temps en temps, elle retient une proposition, donne son avis, et fait voter la salle à main levée. La salle vote toujours dans le sens qu'elle propose. Elle commence d'ailleurs par les amendements les plus consensuels.

Mais elle n'intervient pas après chaque nouvelle proposition. Elle laisse le plus souvent passer plusieurs interventions de délégués, avant de soumettre au vote un, deux ou trois amendements parmi ceux qui ont été proposés. Les autres sont oubliés.

Paul Boccara propose alors un amendement visant à clarifier et à délimiter les expérimentations politiques que pourrait mener le PCF en 2008 : « ne pas entamer, avant le congrès de 2008, de démarche de création d'une nouvelle force politique ».

Marie-George Buffet ne peut pas éviter un vote sur cette proposition. Mais elle reprend d'abord une proposition qui va dans le même sens, mais de façon beaucoup moins claire, en déplaçant la phrase "il ne s'agit d'exclure aucune hypothèse" et en faisant disparaître le mot "expérimentation" du texte. Elle se dit favorable à cette première proposition et la salle l'adopte. Elle dit ensuite que ce première vote rend la proposition de Paul Boccara inutile et propose de ne pas la voter. Des voix s'élèvent pour réclamer le vote. Le vote a lieu. La salle, majoritairement convaincue de l'inutilité de cette proposition à cause du vote précédent, vote contre. On peut noter que les dirigeants présents à la tribune votent contre également.

Je ne sais plus si c'est à ce moment-là ou plus tôt dans la séance, mais je me souviens que Marie-George Buffet a manifesté sa fatigue et son agacement à un moment, en disant : "vous voulez qu'on vote à bulletins secrets et que cela nous prenne une demi-heure ? C'est cela que vous voulez ?" Ce qui est sûr, c'est qu'elle l'a dit à des camarades qui pouvaient à ce moment-là passer pour minoritaires.

Le temps passe. On nous propose de supprimer la pause de midi et de finir plus tôt. Il restera encore cependant, après le vote du mandat, à écouter quelques interventions, dont un discours de Marie-George Buffet.

La fatigue et la faim font leur oeuvre. La salle est de moins en moins attentive aux propositions des délégués. On vote de moins en moins. Et on vote beaucoup plus souvent contre, pour en finir.

Vers 13 heures, la tribune peut proposer d'en rester là pour les propositions d'amendement.

On passe au vote sur l'ensemble du texte. Il y a des urnes dans la salle mais personne n'a demandé le vote à bulletins secrets. On vote donc à main levée. Les membres du Conseil National participent tous à ce vote, comme ils ont participé à tous les votes sur les amendements. Le programme précisait : Lors de cette séance, seul-e-s les délégué-e-s seront appelé-e-s à se prononcer par leur vote sur les décisions à prendre. Mais peut-être les membres du CN étaient-ils considérés comme des "délégués", au même titre que ceux qui ont été désignés par leurs sections, et par opposition aux "invités" ?

On compte les mains levées :

POUR 852 (72.26%)  CONTRE 241 (20.45%)   ABSTENTIONS 86 (7.29%)

On entend ensuite André Chassaigne et Marie-George Buffet et l'on chante l'Internationale, mais cela n'a plus rien à voir avec le mandat définitivement adopté.

Adopté définitivement ?

En fait, non...

Commentaires : Qui décide la nuit ? Marie-Pierre Vieu et Patrice Bessac. Qui décide le jour ? Marie-George Buffet. Quant aux délégués, ils peuvent bien faire la queue derrière leurs micros.

Ce premier commentaire est trop abrupt. Certes. On me dira que les délégués ont voté, et qu'ils ont voté pour le mandat, sans ambiguïté. Mais ils ont voté fatigués par cette longue discussion trop souvent confuse. Ils ont voté au nom de l'unité des communistes. Ils ont voté parce que, une fois de plus, le texte proposé était un texte de compromis qui essayait de satisfaire tout le monde à la fois. Ils ont sans doute aussi voté pour qu'un texte sorte de cette assemblée extraordinaire. Si le vote contre l'avait emporté, cela aurait été l'aveu que ces deux jours n'avaient pas permis d'avancer. Pouvions-nous retourner dans nos sections sans texte ?

Rien n'a été fait pour que les questions les plus sensibles soient débattues et sereienement tranchées. Rien n'a été fait pour que les communistes puissent y voir plus clair à propos de l'avenir de leur parti.

Tous les sujets conflictuels, qui ont parfois été sources de tensions pendant l'assemblée extraordinaire, ont été étouffés par les organisateurs.

À l'avenir, il faudra se donner des règles beaucoup plus précises pour produire et amender nos textes de références, et il faudra avoir la volonté de mettre en avant nos désaccords, de façon à trancher quand cela est nécessaire. Sans cela, nous ne pourrons pas aller de l'avant.

Épilogue : mardi 11, mercredi 12 et jeudi 13 décembre 2007

Description : Mardi 11, par internet, et mercredi 12, dans Communistes, le mandat est publié. Surprise ! Il ne commence pas par les mêmes mots que le texte amendé et adopté au cours de l'assemblée extraordinaire. La première phrase commence par "La riposte au capitalisme" au lieu de commencer par "le combat contre le capitalisme mondialisé".

On apprend par courrier électronique, l'après-midi du 13 décembre, qu'il s'agit d'une erreur de copier-coller. Mais cet erratum n'est pas suivi d'un erratum dans Communistes, et si l'erreur a été corrigée sur le site national du PCF, elle subsiste sur la plupart des sites fédéraux.

Commentaire : Y avait-il un secrétariat de séance, chargé de noter précisément tous les amendements adoptés ? Cette erreur laisse penser que non.

Commentaire d'ensemble :

Le PCF est-il à ce point incompétent et irresponsable, pour organiser si mal une telle assemblée ?

Ou cette désorganisation est-elle voulue par certains dirigeants ?

Qu'elle soit volontaire ou non, il est certain qu'elle diminue considérablement le pouvoir des délégués de sections, et par conséquent celui des militants qu'ils représentent, et qu'elle renforce le pouvoir d'une direction qui n'a pourtant pas brillée par ses succès ces dernières années.

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gilles questiaux 05/04/2008 18:40

Il faut relire ce récit précis et documenté, en vue du véritable congrès, de manière à ce que le type de manipulation décrite par Olivier Ritz ne puisse pas se reproduire, popinter tous les disfonctionnement et exiger une organisation correcte.